Entête GaucheAmélie-cEntête Droite
 

Mentions légales

Préambule

L’accès à ce site web implique l’acceptation automatique et sans restriction des conditions d’utilisation ci-dessous, dont l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et s’engage à respecter.

Editeur

Ce site web est édité par Amelie C

Il est la propriété de :

SAS Amélie C
26 rue de la Berthauderie
18110 St Eloy de Gy
Tél.: +33 (0)6 83 18 88 71
Société par Actions Simplifiées Unipersonnelle, au capital de 3 000 euros
N° SIRET : 539 119 156 00021
Inscription au registre du commerce de Bourges sous le numéro : B 539 119 156
TVA : FR 44 539 119 156

Pour nous contacter, veuillez nous envoyer un mail via le formulaire de contact de ce site. Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Le directeur de la publication de ce site internet est Mademoiselle Amélie Clodoré en sa qualité de présidente d'Amélie C.


Hébergeur

L’hébergeur de ce site web est :

OVH
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE : 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
http://www.ovh.com


Concepteur et prestataires pour la création de ce site

Ce site web a été réalisé par la société Infini Design pour sa partie graphique et par la société Phénix Software pour sa partie programmation.


Crédits-photos

Les photographies et visuels utilisés sur le site de Amélie C :
Crédits des photographies : Amélie C et Fotolia


Contenu du site web

Les informations contenues dans ce site web n’impliquent aucun engagement juridique, ni accord contractuel de la part de Amélie C qui se réserve le droit de les modifier ou de les corriger à tout moment, sans préavis.

Malgré le soin et la vigilance apportés à la qualité et à la fiabilité des informations contenues sur ce site web, ces dernières sont fournies à titre indicatif, sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité, d’exhaustivité ou d’actualité. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Amélie C ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur ce site web.

Les utilisateurs peuvent signaler toute erreur ou omission en nous envoyant un mail via le formulaire de contact de ce site. Nous vous en remercions par avance.


Données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés telle que modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux données personnelles qui le concernent. S’il souhaite exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, l’utilisateur peut nous en informer en :
* en utilisant le formulaire de contact mis à sa disposition ;
* par téléphone, au 06.83.18.88.71

Amélie C garantit que les informations enregistrées sur ce site web sont traitées de manière strictement confidentielle.

Droits de propriété intellectuelle

Tous les éléments graphiques, textuels et informatiques de ce site web sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou diffusion totale ou partielle, par quelque procédé et sous quelque support que ce soit, faite sans le consentement exprès et préalable de Amélie C, constitue une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou imitation des marques verbales, semi-figuratives et figuratives présentes sur ce site web, à défaut d’autorisation expresse et préalable, est prohibée au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Amélie C met à la disposition des utilisateurs des liens hypertextes vers des partenaires, organismes ou réseaux avec lesquels Amélie C est en relation et donc accessible depuis son site web.

Les liens hypertextes mis en œuvre par Amélie C en direction d’autres sites web ne sauraient engager la responsabilité de Amélie C qui n’exerce aucun contrôle sur leur contenu.

Amélie C ne garantit, en aucune manière, l'exactitude, la disponibilité, la fiabilité ou le contenu des sites web accessibles via ces liens.

Tout lien hypertexte vers ce site web, quel que soit le type de ce lien, doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de Amélie C.

Loi applicable et attribution de compétence

Ce site web est soumis à la loi française.

Toute contestation quant à l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions d’utilisation relèvera, à défaut de règlement amiable, de la compétence exclusive des Tribunaux de Bourges.

Décoratrice d'intérieur Cher Décoration d'intérieur Cher Décoratrice d'intérieur Bourges Décoration d'intérieur Bourges Conseil en décoration Cher Conseil en décoration Bourges Décoration pour les professionnels du CHR (collectivités, hôtels, restaurants) Cher Décoration pour les professionnels du CHR (collectivités, hôtels, restaurants) Bourges Amélie C Cher Amélie C Bourges Home Staging Cher Home Staging Bourges Les réalisations d'Amélie C décoratrice d'intérieur dans le Cher Les réalisations d'Amélie C décoratrice d'intérieur à Bourges